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Infiltration Forums > Archived Canada: Quebec > Guide, lois et autres au sujet de l'exploration (Viewed 1387 times)
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Guide, lois et autres au sujet de l'exploration
< on 2/21/2011 6:38 PM >
Posted on Forum: UER Forum
 
Salut à tous,

Je viens de lire (partiellement j'avoue) ce petit guide des lois sur le "trespassing" de l'Ontario.


http://www.uer.ca/...d=1&threadid=66590


De de fait, j'aurais donc une question : existe-t'il quelque chose de similaire pour le Québec ou sinon quelqu'un aurais une suggestion de lien sur ce sujet ?

Merci!

[last edit 2/21/2011 6:40 PM by 3-3-0 - edited 1 times]

TigerClaw 


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Re: Guide, lois et autres au sujet de l'exploration
<Reply # 1 on 2/21/2011 7:55 PM >
Posted on Forum: UER Forum
 
Il semble que le Québec ne possède pas de loi spécifique pour ce type d'offense.
Cependant il a des lois fédérales qui couvrent partiellement ce champ juridique.

Je vous laisse lire, il y a plusieurs façon d'interpréter ces articles

« effraction »
“break”

« effraction » Le fait :
a) soit de briser quelque partie intérieure ou extérieure d’une chose;
b) soit d’ouvrir toute chose employée ou destinée à être employée pour fermer ou pour couvrir une ouverture intérieure ou extérieure.



voici le texte de loi


Introduction par effraction

Introduction par effraction dans un dessein criminel
348. (1) Quiconque, selon le cas :
a) s’introduit en un endroit par effraction avec l’intention d’y commettre un acte criminel;
b) s’introduit en un endroit par effraction et y commet un acte criminel;
c) sort d’un endroit par effraction :

(i) soit après y avoir commis un acte criminel,

(ii) soit après s’y être introduit avec l’intention d’y commettre un acte criminel,
est coupable :
d) soit d’un acte criminel passible de l’emprisonnement à perpétuité, si l’infraction est commise relativement à une maison d’habitation;
e) soit d’un acte criminel passible d’un emprisonnement maximal de dix ans ou d’une infraction punissable sur déclaration de culpabilité par procédure sommaire si l’infraction est commise relativement à un endroit autre qu’une maison d’habitation.

Présomptions

(2) Aux fins de poursuites engagées en vertu du présent article, la preuve qu’un accusé :
a) s’est introduit dans un endroit par effraction ou a tenté de le faire constitue, en l’absence de preuve contraire, une preuve qu’il s’y est introduit par effraction ou a tenté de le faire, selon le cas, avec l’intention d’y commettre un acte criminel;
b) est sorti d’un endroit par effraction, fait preuve, en l’absence de toute preuve contraire, qu’il en est sorti par effraction :

(i) soit après y avoir commis un acte criminel,

(ii) soit après s’y être introduit avec l’intention d’y commettre un acte criminel.

Définition de « endroit »

(3) Pour l’application du présent article et de l’article 351, « endroit » désigne, selon le cas :
a) une maison d’habitation;
b) un bâtiment ou une construction, ou toute partie de bâtiment ou de construction, autre qu’une maison d’habitation;
c) un véhicule de chemin de fer, un navire, un aéronef ou une remorque;
d) un parc ou enclos où des animaux à fourrure sont gardés en captivité pour fins d’élevage ou de commerce.

L.R. (1985), ch. C-46, art. 348; L.R. (1985), ch. 27 (1er suppl.), art. 47; 1997, ch. 18, art. 20.

Circonstance aggravante — invasion de domicile
348.1 Le tribunal qui détermine la peine à infliger à la personne déclarée coupable d’une infraction prévue aux articles 98 ou 98.1, au paragraphe 279(2) ou aux articles 343, 346 ou 348 à l’égard d’une maison d’habitation est tenu de considérer comme une circonstance aggravante le fait que la maison d’habitation était occupée au moment de la perpétration de l’infraction et que cette personne, en commettant l’infraction :
a) savait que la maison d’habitation était occupée, ou ne s’en souciait pas;
b) a employé la violence ou des menaces de violence contre une personne ou des biens.

2002, ch. 13, art. 15; 2008, ch. 6, art. 34.

Présence illégale dans une maison d’habitation
349. (1) Est coupable soit d’un acte criminel et passible d’un emprisonnement maximal de dix ans, soit d’une infraction punissable sur déclaration sommaire de culpabilité quiconque, sans excuse légitime, dont la preuve lui incombe, s’introduit ou se trouve dans une maison d’habitation avec l’intention d’y commettre un acte criminel.

Présomption

(2) Aux fins des poursuites engagées en vertu du présent article, la preuve qu’un prévenu, sans excuse légitime, s’est introduit ou s’est trouvé dans une maison d’habitation fait preuve, en l’absence de toute preuve contraire, qu’il s’y est introduit ou s’y est trouvé avec l’intention d’y commettre un acte criminel.

L.R. (1985), ch. C-46, art. 349; 1997, ch. 18, art. 21.

Introduction
350. Pour l’application des articles 348 et 349 :
a) une personne s’introduit dès qu’une partie de son corps ou une partie d’un instrument qu’elle emploie se trouve à l’intérieur de toute chose qui fait l’objet de l’introduction;
b) une personne est réputée s’être introduite par effraction dans les cas suivants :

(i) elle a obtenu entrée au moyen d’une menace ou d’un artifice ou de collusion avec une personne se trouvant à l’intérieur,

(ii) elle s’est introduite sans justification ou excuse légitime, dont la preuve lui incombe, par une ouverture permanente ou temporaire.

S.R., ch. C-34, art. 308.


source -> http://lois.justic.../TexteComplet.html

Urban Downfall 


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Re: Guide, lois et autres au sujet de l'exploration
<Reply # 2 on 2/21/2011 9:17 PM >
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Moi je pense que un peu comme les tickets de char, c'est pas mal du comment que le policier vas feeler ce jour la, et/ou quel inffraction tu as commise et ou et comment tu l'a fait.

Jai pogner un ticket de 150$ l'ete passer pour mavoir trouver sur un terrain priver.

Sa depend aussi du motif que t'as detre la, si tas l'air gentil et courtois et que tas 2000$ d'equippement photo, les policiers d'habitude sont moin severe et donne juste un avertissement.

Si tes avec des canette de peinture et un marteau..humm.
Mais sa c' est au quebec, au states...y s'en calisse, t'as tresspasser, point.

Sa vas dependre aussi t'est ou, genre silo no 5 vs. Malt plant..... faut tu sache que ya des place que tu t'embarque c'est sur a 95% que si tu te fais pogner c'est assuré que t'as un ticket.

Il y a toujours un moyen.
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Re: Guide, lois et autres au sujet de l'exploration
<Reply # 3 on 2/21/2011 10:50 PM >
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Dernièrement, m'en suis sortie avec un avertissement au Silo No.5 Ouf! Pas de ticket... j'étais parcontre prête à cette pssibilité, salée.

J'ai l'impression que ça dépend de l'humeur du garden et de ton approche vis-à-vis lui. Si tu es d'approche amicale, relax, ça derait bien se dérouler. Encore là, ça dépend c'est quoi tes motifs sur les lieux et qu'est-ce que tu trimbale avec toi, dans ton pacsak comme le disait clement
[last edit 2/21/2011 10:51 PM by Nikkor - edited 1 times]

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Re: Guide, lois et autres au sujet de l'exploration
<Reply # 4 on 2/21/2011 11:04 PM >
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Les silos no.5 (et no.3) sont un cas à part puisqu'ils relèvent directement de la sécurité nationale du pays, étant situés dans une zone sensible qui constitue un point d'entrée au pays. Ils sont donc, à ce titre, de compétence fédérale.

Et je sais que la police du port niaise pas avec les explorateurs depuis quelques années. Une arrestation aux Silos no.5 pourraient, selon la loi, vous mener directement vers un casier judiciaire.

Je dis pas que ça va arriver mais je dis que y'a une bonne probabilité, disons 30% de chance. Même chose avec les aéroports d'ailleurs. Je sais plus qui s'est fait arrêté à la sortie d'un drain à Dorval y'a quelques années.

La loi fédérale prévoit des accusations possibles de "possession de matériel d'entrée par effraction", ce qui peut être un peu n'importe quoi, laissé au bon jugement de la Couronne.

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Re: Guide, lois et autres au sujet de l'exploration
<Reply # 5 on 2/22/2011 1:38 AM >
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Eh bien merci à tous pour vos interventions, ca m'éclaire un peu plus bien que ca reste vague dans l'ensemble.

Je reprends tranquillement du service (exploration) et je ne m'étais jamais vraiment arrêté sur ce point...jusqu'à ce que je lise le document cité en début de discussion.



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Re: Guide, lois et autres au sujet de l'exploration
<Reply # 6 on 2/22/2011 3:02 AM >
Posted on Forum: UER Forum
 
Posted by 3-3-0

Eh bien merci à tous pour vos interventions, ca m'éclaire un peu plus bien que ca reste vague dans l'ensemble.

Je reprends tranquillement du service (exploration) et je ne m'étais jamais vraiment arrêté sur ce point...jusqu'à ce que je lise le document cité en début de discussion.




C'est sur qu'en lisant le texte de loi c'est pas rassurant, mais en gros, en l'absence d'intention criminel (vol, incendie, vandalisme, etc...) et lorsqu'on exclus les habitations privées(je ne saurais dire si une maison abandonnée depuis longtemps est considérée comme une habitation), les risques se limitent à:

une infraction punissable sur déclaration de culpabilité par procédure sommaire si l’infraction est commise relativement à un endroit autre qu’une maison d’habitation.


Ici lire une contravention.

Mais si avant même d'y entrer, il y a intention criminel, S'il y a acte criminel à l'intérieur, ca devient plus grave. d'où l'importance de ne pas rentrer avec autre intention que de prendre des photos, et ne sortir uniquement qu'avec les dites photos. Et ca demeure toujours un infraction même si la porte est grande ouverte.

par une ouverture permanente ou temporaire


Reste qu'il peut toujours y avoir d'ajouté à ça des règlements municipaux spécifiques à chaque villes.

Edit:

s’est introduite sans justification ou excuse légitime, dont la preuve lui incombe,


le "sans justification ou excuse légitime" pourrait être ouvert au débat, quelqu'un pourrait plaidé la documentation historique des lieux avant leurs démolition...je ne sais pas.
[last edit 2/22/2011 3:09 AM by TigerClaw - edited 2 times]

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Re: Guide, lois et autres au sujet de l'exploration
<Reply # 7 on 2/22/2011 3:03 PM >
Posted on Forum: UER Forum
 
Hum.... trés intéréssant. je crois que tout le monde est un peu d'accrord avec le fait que si tu vas voir le gardien, que tu lui dit tes intentions et que tu est courtois et sincere, il n'y a pas trop de risque de recevoir quelque chose , au pire se faire mettre dehors..

Or ce que l'on a vu s'applique pour l'ontario.. ca peut différer ici..

pour Dorval, j'ai entendu dire que c'est même pas la police , ni la SQ qui est la bas mais bien la GRC.. ca a l'air qu'ils ne rigolent pas !

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Re: Guide, lois et autres au sujet de l'exploration
<Reply # 8 on 2/22/2011 3:52 PM >
Posted on Forum: UER Forum
 
Posted by MrQs
Hum.... trés intéréssant. je crois que tout le monde est un peu d'accrord avec le fait que si tu vas voir le gardien, que tu lui dit tes intentions et que tu est courtois et sincere, il n'y a pas trop de risque de recevoir quelque chose , au pire se faire mettre dehors..

Or ce que l'on a vu s'applique pour l'ontario.. ca peut différer ici..

pour Dorval, j'ai entendu dire que c'est même pas la police , ni la SQ qui est la bas mais bien la GRC.. ca a l'air qu'ils ne rigolent pas !


Exact, les aéroports internationaux sont de compétences fédérales. Et avec le hype de la sécurité des transports aériens slash lutte au terrorisme...c'est sur qu'ils ne rigoleront pas.

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Re: Guide, lois et autres au sujet de l'exploration
<Reply # 9 on 2/22/2011 10:40 PM >
Posted on Forum: UER Forum
 
Posted by MrQs
Hum.... trés intéréssant. je crois que tout le monde est un peu d'accrord avec le fait que si tu vas voir le gardien, que tu lui dit tes intentions et que tu est courtois et sincere, il n'y a pas trop de risque de recevoir quelque chose , au pire se faire mettre dehors..

Or ce que l'on a vu s'applique pour l'ontario.. ca peut différer ici..

pour Dorval, j'ai entendu dire que c'est même pas la police , ni la SQ qui est la bas mais bien la GRC.. ca a l'air qu'ils ne rigolent pas !


Je suis vraiment pas d'accord et je parle par expérience. Il faut etre naif pour penser que tous les gardes de sécurité peuvent comprendre c'est quoi le trip de prendre des photos dans ce genre d'endroit.

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Re: Guide, lois et autres au sujet de l'exploration
<Reply # 10 on 2/22/2011 11:03 PM >
Posted on Forum: UER Forum
 
Posted by almostock
Je suis vraiment pas d'accord et je parle par expérience. Il faut etre naif pour penser que tous les gardes de sécurité peuvent comprendre c'est quoi le trip de prendre des photos dans ce genre d'endroit.


Bien dit. C'est toujours un risque que l'on prends. On sait jamais où ça nous mènera...

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Re: Guide, lois et autres au sujet de l'exploration
<Reply # 11 on 2/23/2011 12:28 AM >
Posted on Forum: UER Forum
 
Posted by almostock


Je suis vraiment pas d'accord et je parle par expérience. Il faut etre naif pour penser que tous les gardes de sécurité peuvent comprendre c'est quoi le trip de prendre des photos dans ce genre d'endroit.


+1

Soyez pas naïfs les amis...Si vous pensez qu'être courtois va toujours vous sauver la vie, ishh. Ça peut aider mais c'est pas un plan en tant que tel.

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Re: Guide, lois et autres au sujet de l'exploration
<Reply # 12 on 2/23/2011 12:44 AM >
Posted on Forum: UER Forum
 
Posted by maZe


+1

Soyez pas naïfs les amis...Si vous pensez qu'être courtois va toujours vous sauver la vie, ishh. Ça peut aider mais c'est pas un plan en tant que tel.


haha, c clair lol, moi et ma blonde on c'est fait braqué les guns dessus et on pouvais ben être les plus piteux du monde et gentils... crois moi ils y allais pas avec le dos d'la main morte !!

A certaine place, oui ta gentillesse vas aidé, mais a d'autre, comme Maze a dit (silo5 etc)..t'es comme baisé d'avance, sa c'est le risque qui faut prendre en compte!
[last edit 2/23/2011 12:44 AM by Urban Downfall - edited 1 times]

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Re: Guide, lois et autres au sujet de l'exploration
<Reply # 13 on 2/23/2011 2:17 AM >
Posted on Forum: UER Forum
 
ouais mais ca ce sont des cas execptionnels !

Mon oncle qui fait de l'urbex en europe est tombée mez a nez un jour sur un gardien qui tenait le chien en laisse. le gars lui a meme pas dit bonjour qu'il a laché les chiens sur lui et son ami... resultat : deux Canon de mort ainsi que les objectifs. Mais c'est seulement un cas particulier. C'est sur que on peux s'attendre a tout... on ne sait jamais..



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Re: Guide, lois et autres au sujet de l'exploration
<Reply # 14 on 2/23/2011 7:17 AM >
Posted on Forum: UER Forum
 
Réactions intéressantes, ca me donne un bon portrait de la chose.

Il ne faut pas oublier, qu'en premier lieu, on se présente a un endroit ou nous sommes pas invités au départ ce qui peux apporter toutes sortes de réactions selon les circonstances ou les individus.

Je me vois mal par exemple tomber nez a nez avec un "surveillant" de plantation illégale ou sur un agent fédéral ou militaire alors que je suis sur leur terrain....surtout si ce dernier est actif.

Comme mentionne maZe, la politesse aide mais ca ne sauve probablement pas toujours les meubles.

[last edit 2/23/2011 7:19 AM by 3-3-0 - edited 1 times]

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Re: Guide, lois et autres au sujet de l'exploration
<Reply # 15 on 2/23/2011 11:02 AM >
Posted on Forum: UER Forum
 
@ MrQs:
Europe, USA.

Tu peux pas comparer, c'est pas la même chose. Je dis que c'est du cas par cas partout où tu vas.
[last edit 2/23/2011 11:03 AM by Nikkor - edited 1 times]

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Re: Guide, lois et autres au sujet de l'exploration
<Reply # 16 on 2/23/2011 2:16 PM >
Posted on Forum: UER Forum
 
Moi et almostock avons été courtois et ont as quand même saisi notre stock 2 mois sous clef au poste de police pris nos empreintes et pris pour des terroristes le temps que un procureur se penche sur le dossier pour se rendre compte que ça avais aucuns sens haha .. nous avons finalement été blanchis et ils ont redonné notre stock mais par hasard quelqu’un avait effacé nos cartes mémoires ;/

Prout! un vieux explorateur finis!
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Re: Guide, lois et autres au sujet de l'exploration
<Reply # 17 on 2/23/2011 4:58 PM >
Posted on Forum: UER Forum
 
Ya des programme pour récupéré ce que t'avais sur ta carte!

J'avais du la formaté devant un policier une fois, et j'ai tout retrouvé, même plus que ce que ma carte peut même en contenir!
[last edit 2/23/2011 4:59 PM by Urban Downfall - edited 1 times]

Il y a toujours un moyen.
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Re: Guide, lois et autres au sujet de l'exploration
<Reply # 18 on 2/23/2011 5:21 PM >
Posted on Forum: UER Forum
 
KnOzz

2 mois dans l'trou.... AYOYE!! You must be kinding... Même pas un coup de téléphone à l'Aide Juridique... t'était ou (?) en Turquie.... Hiiii



"Never, never, never give up!" Winston Churchill
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Re: Guide, lois et autres au sujet de l'exploration
<Reply # 19 on 2/23/2011 6:38 PM >
Posted on Forum: UER Forum
 
Posted by ClementRSedona
Ya des programme pour récupéré ce que t'avais sur ta carte!

J'avais du la formaté devant un policier une fois, et j'ai tout retrouvé, même plus que ce que ma carte peut même en contenir!


J'ai un appareil photo qui utilise 2 cartes mémoire, si l'une est formatée l'autre est toujours là, et peu de personnes ont le réflexe de penser qu'il y a deux cartes. Sinon, il existe un type de carte mémoire qui transmet par sans fil leurs contenu dès qu'un accès WiFi est disponible...quelqu'un pourrait laisser un laptop dans son véhicule en mode acces point, et uploader ses photos au fur et à mesure si l'auto est à proximité.

Il reste que les logiciel dont tu parle sont aussi d'excellentes méthodes qui sont tout aussi valable pour une carte "endommagée".

Sinon, je suis surpris que les policiers vous aient fait formater vos carte...légalement c'est de la destruction de propriété puisque tu possède des droits de propriété intellectuel sur ces images, enfin, si ça vous a permis d'éviter un ticket ;) nice


Ratsters -> Je pense que Kn0zz dit que son équipement de photo à été saisi et conservé au poste dans un locker en tant que "preuve". eux on été libérés avec par exemple une promesse de comparution.

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